-
1 Règlement national pour l'octroi de licence aux clubs
Règlement accrédité par l' UEFA, décrivant la procédure nationale pour l'octroi de licence aux clubs dans un pays donné, qui comprend les exigences minimales de la procédure de l'UEFA pour l'octroi de licence aux clubs.Set of criteria and provisions describing the national club licensing system in a particular country and which must be accredited by UEFA.Dictionnaire Français-Anglais (UEFA Football) > Règlement national pour l'octroi de licence aux clubs
См. также в других словарях:
Dissolution D'une Association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises … Wikipédia en Français
Dissolution d'une association — Droit des associations en France En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises … Wikipédia en Français
Droit Des Associations En France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit des associations en france — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises. La loi no 82 1169 du 31… … Wikipédia en Français
Droit des associations en France — En France, le droit des associations est une branche du droit privé régit par le Code civil ainsi que par la loi du 1er juillet 1901[1] ayant pour objet de réglementer le fonctionnement des associations françaises (sauf Bas Rhin, Haut Rhin et… … Wikipédia en Français
Institution de gestion sociale des armées — Logo de Institution de gestion sociale des armées Création 2 juillet 1966 Forme juridique Établ … Wikipédia en Français